Service gratuit de mise en relation entre particuliers et professionnels du diagnostic immobilier.
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Diagnostic plomb
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Les diagnostics
Plomb
Diagnostic plomb
Texte de loi
Arrêté du 21 novembre 2006 - Pour la certification des personnes
Décret n° 2006-474 - Relatif à la luttre contre le saturnisme
Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 - Relatif aux diagnostics techniques immobiliers
Code de la santé public - Lutte contre la présence de plomb
Amiante
Diagnostic amiante
Texte de loi
Décret n° 2002-839 - Relatif a l'exposition des personnes à l'amiante
Arrêté du 2 janvier 2002 - Relatif au repérage de l'amiante
Circulaire interministérielle n°DGS/2006-271 – 2006-48 UHC/QC1 - Relatif à la protection contre l'amiante
Code de la santé public - Lutte contre la présence d'amiante
Termites
Diagnostic termites
Texte de loi
Ordonnance n°2005-655 du 8 juin 2005 - Relative au logement et à la construction
Décret n° 2006-1114 - Relatif aux diagnostics techniques immobiliers
Arrêté du 29 mars 2007 - Relatif à la présence de termites
Installation gaz
Diagnostic Gaz
Texte de loi
Décret n°2006-1147 - Relatif à l'état de l'installation intérieure de gaz dans certains bâtiments.
Installation électrique
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ERNT
Risques naturels et technologiques
Performance énergétique
Diagnostic énergétique
Loi Carrez
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Certificat d'habitabilité
Diagnostic Prêt à Taux Zéro (PTZ)
Loi Boutin
Diagnostic Loi Boutin
Rénovation énergétique
Diagnostic rénovation énergétique
Tous les diagnostiques
Tous les diagnostiques
Actualités
Diagnostic performance énergétique obligatoire sur les annonces immobilières dès 2011
La fin du doublement du prêt à taux Zéro et simplification des mesures
Adoption définitive du Grenelle 2 mais suppression de la partie "Diagnostic Immobilier"
Le prêt à taux zéro à compter du 1er juillet 2010
1500€ d’amende pour une visite sans diagnostic immobilier
La fin du Pret à taux zero doublé
100 000 éco-prêts à taux zéro distribués
Lyon rongé par les termites
Risques Naturels et Technologiques : carte maintenant disponible en ligne
Grenelle 2 : Vers un Diagnostic de Performance Energétique opposable
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